Conditions générales de vente

Conditions générales de ventes des produits éditoriaux et autres produits. Il est préalablement précisé que les présentes conditions régissent les ventes, par le site www.Boutique-Essenienne.com, de livres, articles d’art et d’artisanat, téléchargements audio et vidéo,  DVD et cédéroms. Ces conditions s'appliquent à l'exclusion de toutes autres conditions.

Article 1 - Prix

1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition (voir expédition /délais et coûts). Ces prix sont donnés à titre indicatif dans d’autres devises mais nous ne pouvons être tenus responsables concernant les variations de taux de change ou les commissions bancaires relatives aux devises de notre clientèle résidant en dehors de la zone euro.

1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.

1.3 - www.boutique-essenienne.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.

1.4 - Clause de réserve de propriété. Les produits demeurent la propriété de www.boutique-essenienne.com jusqu'au complet encaissement du prix par www.boutique-essenienne.com.

Article 2 - Commande

Sur Internet : www.boutique-essenienne.com. 
Vous pouvez également commander : 
par téléphone au 05 65 49 57 13 depuis la France métropolitaine. Du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h. 
Au 33.5 65 49 57 13 depuis les DOM TOM et l'étranger du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h.
Par courrier avec chèque de paiement à l’ordre de Boutique Essénienne, Poulan, 12400 MONTLAUR, France.
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. www.boutique-essenienne.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. 

Article 3 - Validation

Quand vous cliquez sur le bouton "Valider" après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par www.boutique-essenienne.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par www.boutique-essenienne.com et ses clients. 

Article 4 - Disponibilité

Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. 
Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs les erreurs ou modifications exceptionnelles sont indépendantes de notre volonté et ne peuvent engager notre responsabilité. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande à suivi de commande ou au 05 65 49 57 13 par l'adresse : Poulan,12400 MONTLAUR, FRANCE.
Pour le paiement par chèque, en cas d'indisponibilité de tout ou partie de la commande, le remboursement s'effectuera au choix de la www.boutique-essenienne.com par crédit sur le compte bancaire du client ou par chèque au plus tard dans les trente jours à compter du paiement des sommes versées par le client. 

Article 5 - Livraison

5.1 Généralités 
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.
Les délais de livraison de votre commande sont de 8 jours. Ce sont des délais moyens correspondant aux délais de traitement et à la livraison. En cas d'articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. Boutique-Essenienne.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. La participation aux frais de traitement et d'expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. Boutique-Essenienne.com ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
En cas de retard inhabituel, un mail vous sera adressé. En cas de paiement par carte bancaire les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine. Pour les autres pays, le délai est de 15 jours.
En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu'à réception du chèque. En conséquence, les délais applicables dans ce cas sont ceux au jour de réception du chèque et peuvent donc être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande.

5.2 - Problèmes de livraison 
Vous devez vérifier la conformité de la marchandise livrée au moment de la livraison. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).

5.3 - Conformité ou de qualité 
Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Vous devez formuler par tous moyens (mail, fax, courrier recommandé avec accusé de réception) le jour de la livraison ou au plus tard dans les quinze jours ouvrés suivant la livraison toute réclamation concernant des articles ne correspondant pas à votre commande (erreur de livraison, non conformité des produits…). Les réclamations sont à adresser aux coordonnées précisées à l'article 8 "Service Clientèle". Sur vos réclamations vous devez indiquer les coordonnées de l'acquéreur et les motifs de votre réclamation. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. 
www.boutique-essenienne.com procédera à l'échange ou au remboursement du ou des produits. 
Le retour des produits en cas d'erreur de produit ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...) avec une copie de la facture d'achat. 
Dans les cas visés l'article 5.2 et 5.3, les frais d'envoi et de retour vous seront remboursés. Toutefois, le montant du remboursement des frais de retour ne pourra dépasser 1,5 fois le montant des frais d'envoi facturés.

Article 6 - Paiement

Le règlement de vos achats s'effectue : 
- soit par cartes bancaires : Visa, MasterCard, autres Cartes Bleues.
- soit par virement bancaire sur le compte de la Banque nationale du canada :
10273026405000101
- soit par chèque bancaire ou mandat postal.
- En cas de paiement par chèque bancaire, celui-ci doit être émis par une banque domiciliée en France métropolitaine. Seuls les chèques libellés en euros seront acceptés. 
- L'encaissement du chèque est réalisé à la réception du chèque. Le chèque sera à envoyer à Boutique essénienne, hameau de Poulan, 12400 Montlaur - La commande n'est traitée que dès la réception du chèque ou du mandat poste.

Article 7 - Satisfait ou remboursé

7.1 - Vous disposez d'un délai de 15 jours à compter de la réception pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas. Les frais d'envoi et de retour seront alors à votre charge. Seul le prix du ou des produits achetés seront remboursés. Les retours sont à effectuer à La Boutique Essénienne, Poulan, 12400 MONTLAUR, France. Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) avec une copie de la facture d'achat. Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont pas repris.

7.2 - Le droit de retour ne peut être exercé pour les enregistrements de logiciels informatiques descellés par le Client, ni pour les services dont l'exécution a commencé, avec l'accord du Client, avant la fin du délai de 15 jours prévu précédemment.

7.3 - Nous nous engageons à vous rembourser dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins. Le remboursement s'effectuera au choix de www.boutique-essenienne.com par crédit sur votre compte bancaire ou par chèque bancaire adressé au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse de facturation.

7.4 - Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu'en soit le motif.

7.5 - En cas de problèmes de réception avec un téléchargement MP3 ou E-Book, écrivez-nous sur contact@boutique-essenienne.com et notre Webmaster vous donnera la procédure à effectuer pour récupérer votre produit.

Article 8 - Service clientèle

Pour toute information ou question, notre service Clientèle est à votre disposition : 
Tél : 05 65 49 57 13 international : 33 5 65 49 57 13 – contact@boutique-essenienne.com 
Adresse : POULAN, 12400 MONTLAUR

Article 9- Propriété intellectuelle

9.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages Illustrations et images reproduits sur les sites " www.boutique-essenienne.com " sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de www.boutique-essenienne.com. Toute reproduction totale ou partielle du catalogue de la www.boutique-essenienne.com est strictement interdite. 

Article 10 - Responsabilité

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de www.boutique-essenienne.com ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle tél: 05 65 49 57 13 ou www.boutique-essenienne.com par e-mail: contact@ boutique-essenienne.com 
www. boutique-essenienne.com ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. 
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Nos produits ont des performances compatibles avec des usages professionnels même si www.boutique-essenienne.com n'a pas vocation à vendre à des professionnels.  www.boutique-essenienne.com ne pourra voir en conséquence sa responsabilité engagée pour tout préjudice quel qu'il soit résultant d'une activité professionnelle. 

Article 11- Coordonnées du client

La responsabilité des coordonnées communiquées par le client (adresses, numéros de carte bancaire, chèques, etc.) engagent celui-ci du bon de commande à la livraison et la boutique en ligne www.boutique-essenienne.com ne serait tenue en aucun cas responsable des erreurs communiquées (fausses adresses ou mauvaises adresses) par le client. Celui-ci s'engage à  repayer les frais de port en cas de manquement à cet article.
Pour pouvoir bénéficier de la garantie des produits, il convient impérativement de conserver la facture d'achat du produit.

Article 12 - Confidentialité - Protection des données personnelles

Conformément à l'article 34 de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification des données nominatives vous concernant auprès de www.boutique-essenienne.com. Vos données peuvent être communiquées à des partenaires de www.boutique-essenienne.com. Si vous ne souhaitez recevoir aucune information de nos partenaires, merci de le signaler par écrit à notre service clientèle. (voir Article 8 – Service clientèle)

Article 13 - Lutte anti-spams

www.boutique-essenienne.com lutte activement contre les spams (envois de mails abusifs, contre la volonté de son destinataire). Ainsi tout abonnement ou inscription à nos listes d’envois est soumis à un procédé de validation appelé « double opt-in » (double vérification). Toute inscription effectuée sur le site www.boutique-essenienne.com devra être confirmée par vos soins en cliquant dans un mail de confirmation que vous recevrez dans votre messagerie. Ce procédé vous permet de confirmer votre inscription personnellement et d’éviter qu’une tierce personne vous inscrive sans votre consentement.

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